Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON
SYNERGENCE-LMC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3325409
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2024
PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON de SYNERGENCE-LMC

Présentation de la marque PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNERGENCE-LMC domicilié(e) 71 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 325 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME EAU VITALE POUR BIEN GERER LES RESSOURCES EN EAU DU GRAND DIJON arrivera à expiration en date du 23 novembre 2024.

SYNERGENCE-LMC a également déposé les autres marques suivantes : MI-PARCOURS.COM TOUS LES CONSEILS POUR BIEN GERER LES SECONDES PARTIES DE CARRIERE , FAIR GEMS , SOCIODIAG , AGROSPECTIVE , AGROSPECTIVE LA TERRE AU COEUR DES NOUVEAUX ENJEUX , syner gence eco systems DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE , MANAGE RH LE CAMPUS PROFESSIONNEL DES RESSOURCES HUMAINES , OZACT ! , WIDIL THE KNOWLEDGE INDUSTRIES , E,C,O,O,P,E,R,A ENSEMBLE COOPERONS POUR OPTIMISER LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE DE NOTRE RESEAU


SYNERGENCE-LMC, Société par actions simplifiée - 71 rue du Faubourg Saint Antoine - 75011 - PARIS - France - SIREN 432325231


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 25 août 2005 - Changement de dénomination n°417025 - Publication au BOPI 2005-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518545 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518546 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de dénomination n°518543 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement d'adresse n°518535 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518538 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518542 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572725 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 20 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640935 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 20 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640934 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713343 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 19 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°713344 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Produits de l'imprimerie ; publications ; livres ; journaux ; revues (périodiques) ; affiches ; albums ; brochures. Publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Traitement de l'eau ; informations en matière de traitement de l'eau. Education ; divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, d'ateliers de formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.